Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRETTY POOL
DOM COMPOSIT, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4230247
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/12/2025
PRETTY POOL de DOM COMPOSIT

Présentation de la marque PRETTY POOL

Déposée le 1 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) DOM COMPOSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRETTY POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOM COMPOSIT domicilié(e) 7 rue Georges Bizet - 63200 - RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 525 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. DECORPS Jean domicilié(e) 11 avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France.

La marque PRETTY POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRETTY POOL arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

DOM COMPOSIT a également déposé les autres marques suivantes : OCEAVIVA , 4X4 , Dom Composit , ABSOLUTE , natural design , Outside , AQUARISSIME , IMPLITEC , SWIM SWIM


DOM COMPOSIT, SA à conseil d'administration - 7 rue Georges Bizet - 63200 - RIOM - France - SIREN 381525047


Cabinet LUERN, M. DECORPS Jean - 11 avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND cedex 1 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Pompes (machines), pompes de piscines et bassins ; machines et robots pour le nettoyage des piscines et bassins ; machines à filtrer pour piscines et bassins ;

Baignoires, appareils pour bain d'hydromassage ; appareils pour bains ; bains à remous ; cabines de douche ; installations de sauna ; appareils et installations sanitaires ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de chloration pour piscines ; douches ; jets d'eau ornementaux ; appareils pour faire des remous dans l'eau ;

Cabines de bains non métalliques ;

Services d'entretien et de réparation de piscines et bassins ; services de construction et d'installation de piscines et bassins.